RÜCKSCHLAGVENTIL
Brevet européen · EP2193297 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2193297
- Numéro de demande
- EP08807754
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 sept. 2008
- Publié
- 9 juin 2010
- Délivré
- 30 sept. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 21 sept. 2028
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- F16K 15/02 (2006.01)F16K 31/08 (2006.01)
- Priorité
- IT BS20070150 04.10.2007
- Demande PCT
- PCT/IB2008/053841 22.09.2008
- Publication PCT
- WO2009/044309 09.04.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 1 oct. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2024 → 30.09.2025
Publié dans Swissreg le 01.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 17 août 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- Jacobacci & Partners SA, Via Luganetto 3, 6962 Lugano (supprimé)
Publié dans Swissreg le 17.08.2023
- 17 août 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 17.08.2023
- 17 août 2023
Adresse modifiée
- Titulaire
- YGROS S.R.L, Viale Europa, 15, 36035 Marano Vicentino, Vicenza, Italie → YGROS S.R.L., Via Luigi Pettinà 24, 36010 Zanè (VI), Italie
Publié dans Swissreg le 17.08.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
2 entrées antérieures
- 31 déc. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Jacobacci & Partners SA, Via Luganetto 3, 6962 Lugano
Publié dans Swissreg le 31.12.2015
- 30 sept. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.09.2015
Parties
Inventeur
36010 Zane', Vicenza, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.