PROCEDE ET SYSTEME D'AIDE AU ROULAGE D'UN AERONEF

Brevet européen · EP2193477 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2193477
Numéro de demande
EP08834892
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 oct. 2008
Publié
9 juin 2010
Délivré
9 déc. 2020
Radié
29 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06K 9/00 (2006.01)
G08G 5/06 (2006.01)
B64D 45/00 (2006.01)
Priorité
FR 0706909 03.10.2007
Demande PCT
PCT/IB2008/002587 02.10.2008
Publication PCT
WO2009/044257 09.04.2009
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.05.2022

  2. 27 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.10.2021

  3. 9 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.12.2020

Parties

Titulaire

Latecoere

LATECOERE

135, Rue de Périole, 31500 Toulouse, FR

Inventeur

BOUCOURT, Gérard

F-31180 Rouffiac-Tolosan, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.