KASSETTENHEIZELEMENT
Brevet européen · EP2193690 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2193690
- Numéro de demande
- EP07736850
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mai 2007
- Publié
- 9 juin 2010
- Délivré
- 26 mars 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 14 mai 2027
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- H05B 3/48 (2006.01)
- Priorité
- IT TO20070185 13.03.2007
- Demande PCT
- PCT/IT2007/000347 15.05.2007
- Publication PCT
- WO2008/111101 18.09.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 23 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Studio Rapisardi SA, Via Magatti 1, 6901 Lugano (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 23 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Rapisardi Intellectual Property SA, Via Magatti 1, 6901 Lugano (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 13 janv. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rapisardi Intellectual Property SA, Via Ariosto 6, 6901 Lugano
Publié dans Swissreg le 13.01.2018
- 7 oct. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rapisardi Intellectual Property SA, Via Magatti 1, 6901 Lugano
Publié dans Swissreg le 07.10.2017
2 entrées antérieures
- 24 mai 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Studio Rapisardi SA, Via Magatti 1, 6901 Lugano
Publié dans Swissreg le 24.05.2014
- 26 mars 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.03.2014
Parties
Inventeur
I-10044 Pianezza (Torino), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.