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Brevet européen · EP2193736 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2193736
Numéro de demande
EP09178194
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 déc. 2009
Publié
9 juin 2010
Délivré
3 oct. 2018
Radié
31 déc. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47K 5/12 (2006.01)
Priorité
CA 2645953 08.12.2008
US 159702 12.03.2009
CA 2658501 13.03.2009
CA 2686981 03.12.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2019

  2. 3 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.10.2018

Parties

Titulaire

OP-HYGIENE IP GmbH

OP-Hygiene IP GmbH

Herrenmattweg 1, 4704 Niederbipp

Inventeur

Shi, Zhenchun (Tony)

Hamilton Ontario L9C 2T9, CA

Mirbach, Ali

47661, Issum, DE

Ophardt, Heiner

4422 Arisdorf

Jones, Andrew

Smithville Ontario L0R 2A0, CA

Charron, Charles S.

Oakville Ontario L6L 6J3, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.