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Brevet européen · EP2193936 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2193936
- Numéro de demande
- EP08765712
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juin 2008
- Publié
- 9 juin 2010
- Délivré
- 17 oct. 2012
- Radié
- 30 juin 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60C 11/04 (2006.01)B60C 11/13 (2006.01)
- Priorité
- JP 2007253338 28.09.2007
- Demande PCT
- PCT/JP2008/061095 18.06.2008
- Publication PCT
- WO2009/041131 02.04.2009
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 janv. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.01.2014
- 17 oct. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.10.2012
Parties
Inventeur
TAKAHASHI, Toshihiko
Osaka-shi Osaka 550-8661, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.