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Brevet européen · EP2193936 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2193936
Numéro de demande
EP08765712
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juin 2008
Publié
9 juin 2010
Délivré
17 oct. 2012
Radié
30 juin 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60C 11/04 (2006.01)
B60C 11/13 (2006.01)
Priorité
JP 2007253338 28.09.2007
Demande PCT
PCT/JP2008/061095 18.06.2008
Publication PCT
WO2009/041131 02.04.2009
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2014

  2. 17 oct. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.10.2012

Parties

Inventeur

TAKAHASHI, Toshihiko

Osaka-shi Osaka 550-8661, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.