ZWEISCHICHTIGES INDUSTRIEGEWEBE
Brevet européen · EP2194186 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2194186
- Numéro de demande
- EP08836046
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 oct. 2008
- Publié
- 9 juin 2010
- Délivré
- 20 déc. 2023
- Radié
- 23 mai 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D21F 1/10 (2006.01)D03D 1/00 (2006.01)D03D 11/00 (2006.01)D21F 1/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2007261691 05.10.2007
- Demande PCT
- PCT/JP2008/068175 06.10.2008
- Publication PCT
- WO2009/044913 09.04.2009
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.05.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 30 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 30.10.2024
- 20 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
Parties
Inventeur
UEDA, Ikuo
Fuji-shi Shizuoka 419-0201, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.