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Brevet européen · EP2194289 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2194289
Numéro de demande
EP08832877
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 sept. 2008
Publié
9 juin 2010
Délivré
13 nov. 2013
Radié
30 sept. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 69/04 (2006.01)
F16D 13/64 (2006.01)
Priorité
JP 2007248140 25.09.2007
Demande PCT
PCT/JP2008/066466 11.09.2008
Publication PCT
WO2009/041284 02.04.2009
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2015

  2. 13 nov. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.11.2013

Parties

Titulaire

Kito Corporation

2000, Tsuijiarai, Showa-cho, Nakakoma-gun, Yamanashi 409-3853, JP

Inventeur

HIROSHIMA, Tetsu

Nakakoma-gun Yamanashi 409-3853, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.