Schaft einer Schusswaffe, insbesondere einer Sportwaffe
Brevet européen · EP2194352 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2194352
- Numéro de demande
- EP09014196
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 nov. 2009
- Publié
- 9 juin 2010
- Délivré
- 25 févr. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 12 nov. 2029
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- F41C 23/14 (2006.01)
- Priorité
- EP 08021149 05.12.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 25 févr. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.02.2015
Parties
Titulaire
Schäfer, Karl
5110 Oberndorf, AT
Inventeur
Schäfer, Karl
5110 Oberndorf, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.