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Brevet européen · EP2194365 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2194365
Numéro de demande
EP09175000
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 nov. 2009
Publié
9 juin 2010
Délivré
16 mars 2016
Radié
30 nov. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01H 1/00 (2006.01)
G01L 23/22 (2006.01)
Priorité
US 269325 12.11.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2017

  2. 16 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.03.2016

Parties

Inventeur

Lepley, Joseph M

Girard, OH 44420, US

Yohman, Richard D.

Canfield, OH 44406, US

Wick, Thomas C.

Hubbard, OH 44425, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.