Carte électronique ayant des moyens de commande
Brevet européen · EP2194491 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2194491
- Numéro de demande
- EP09014865
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 déc. 2009
- Publié
- 9 juin 2010
- Délivré
- 1 août 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 30 nov. 2029
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G06K 19/07 (2006.01)
- Priorité
- EP 08020862 02.12.2008
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 18 août 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 18.08.2012
- 1 août 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.08.2012
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.