Rohrförmiges Heizelement

Brevet européen · EP2194753 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2194753
Numéro de demande
EP09013839
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 nov. 2009
Publié
9 juin 2010
Délivré
25 févr. 2015
Radié
30 nov. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05B 3/44 (2006.01)
Priorité
DE 202008015979 U 03.12.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.06.2016

  2. 25 févr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.02.2015

Parties

Inventeur

Schlipf, Andreas

78532 Tuttlingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.