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Brevet européen · EP2194935 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2194935
Numéro de demande
EP08799450
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 sept. 2008
Publié
16 juin 2010
Délivré
12 nov. 2014
Radié
30 sept. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/91 (2013.01)
A61F 2/90 (2013.01)
Priorité
US 854966 13.09.2007
Demande PCT
PCT/US2008/075976 11.09.2008
Publication PCT
WO2009/036140 19.03.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2016

  2. 11 déc. 2014

    Adresse modifiée

    Publié dans Swissreg le 11.12.2014

  3. 12 nov. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.11.2014

Parties

Titulaire

Boston Scientific Limited

Clarendon House 2 Church Street, Hamilton HM11, BM

Inventeur

WEBER, Jan

NL-6228 GJ Maastricht, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.