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Brevet européen · EP2195048 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2195048
Numéro de demande
EP08836880
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 oct. 2008
Publié
16 juin 2010
Délivré
12 déc. 2018
Fin de la protection au plus tard
9 oct. 2028
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
A61M 5/142 (2006.01)
Priorité
US 979272 P 11.10.2007
US 979279 P 11.10.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/008573 10.10.2008
Publication PCT
WO2009/046989 16.04.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2026 → 31.10.2027

    Publié dans Swissreg le 01.11.2026

  2. 1 nov. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2025 → 31.10.2026

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 1 nov. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2024 → 31.10.2025

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  4. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  5. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  6. 19 déc. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.12.2018

Parties

Titulaire

F. Hoffmann-La Roche AG

Grenzacherstraße 124, 4070 Basel

Inventeur

STUDER, Gérald

CH-2545 Selzach

KAUFMANN, Heiner

CH-3008 Bern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.