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Brevet européen · EP2195092 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2195092
Numéro de demande
EP08806470
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 oct. 2008
Publié
16 juin 2010
Délivré
28 déc. 2011
Radié
31 oct. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A62B 17/04 (2006.01)
A62B 18/02 (2006.01)
Priorité
GB 0719530 05.10.2007
Demande PCT
PCT/GB2008/003320 01.10.2008
Publication PCT
WO2009/044131 09.04.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2013

  2. 28 déc. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.12.2011

Parties

Titulaire

Avon Polymer Products Limited

Hampton Park West Semington Road, Melksham Wiltshire SN12 6NB, GB

Inventeur

FORBES, Steven John

Wiltshire SP5 12W, GB

HODGSON, Matthew

Ramsbury, Wiltshire SN8 2PA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.