SCHNEEGLEITBRETT MIT BINDUNG
Brevet européen · EP2195103 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2195103
- Numéro de demande
- EP08801859
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 sept. 2008
- Publié
- 16 juin 2010
- Délivré
- 29 juil. 2015
- Radié
- 30 sept. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63C 9/00 (2012.01)A63C 9/081 (2012.01)A63C 5/07 (2006.01)
- Priorité
- AT 13862007 06.09.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/007264 05.09.2008
- Publication PCT
- WO2009/033606 19.03.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 avr. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.04.2017
- 10 déc. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 10.12.2015
- 29 juil. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.07.2015
Parties
Inventeur
BINDER, Oliver
A-4600 Wels, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.