SCHNEEGLEITBRETT MIT BINDUNG

Brevet européen · EP2195103 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2195103
Numéro de demande
EP08801859
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 sept. 2008
Publié
16 juin 2010
Délivré
29 juil. 2015
Radié
30 sept. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 9/00 (2012.01)
A63C 9/081 (2012.01)
A63C 5/07 (2006.01)
Priorité
AT 13862007 06.09.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/007264 05.09.2008
Publication PCT
WO2009/033606 19.03.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 avr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.04.2017

  2. 10 déc. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 10.12.2015

  3. 29 juil. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.07.2015

Parties

Inventeur

BINDER, Oliver

A-4600 Wels, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.