PRODUIT STRATIFIE COMPOSITE
Brevet européen · EP2195158 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2195158
- Numéro de demande
- EP08785840
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 sept. 2008
- Publié
- 16 juin 2010
- Délivré
- 2 mars 2011
- Radié
- 30 sept. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B32B 3/20 (2006.01)B32B 3/22 (2006.01)B60C 7/10 (2006.01)B60C 7/14 (2006.01)B60C 7/18 (2006.01)B60C 7/22 (2006.01)
- Priorité
- FR 0706490 14.09.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/007315 08.09.2008
- Publication PCT
- WO2009/033619 19.03.2009
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 avr. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2014
- 2 mars 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.03.2011
Parties
Titulaire
Société de Technologie MICHELIN
63000 Clermont-Ferrand, FR
Michelin Recherche et Technique SA
MICHELIN Recherche et Technique S.A.
Route Louis Braille 10, 1763 Granges-Paccot
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.