PFLANZEN MIT ERHÖHTER BIOMASSE
Brevet européen · EP2195432 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2195432
- Numéro de demande
- EP08834337
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 sept. 2008
- Publié
- 16 juin 2010
- Délivré
- 9 déc. 2015
- Radié
- 25 avr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12N 15/29 (2006.01)A01H 5/00 (2006.01)A01H 5/10 (2006.01)C12N 15/11 (2006.01)C12N 15/82 (2006.01)
- Priorité
- US 974623 P 24.09.2007
- Demande PCT
- PCT/IB2008/002931 24.09.2008
- Publication PCT
- WO2009/040665 02.04.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 avr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.04.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.04.2026
- 18 oct. 2024
Adresse modifiée
- Titulaire
- Performance Plants, Inc., 1287 Gardiners Road, Kingston, ON K7P 3J6, Canada → Performance Plants Inc., 1287 Gardiners Road, Kingston, ON K7P 3J6, Canada
Publié dans Swissreg le 18.10.2024
- 15 oct. 2024
Adresse modifiée
- Titulaire
- Performance Plants, Inc., 700 Gardiners Road, Kingston, ON K7M 3X9, Canada → Performance Plants, Inc., 1287 Gardiners Road, Kingston, ON K7P 3J6, Canada
Publié dans Swissreg le 15.10.2024
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 2 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.10.2023
- 5 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 05.10.2022
- 28 janv. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 28.01.2016
- 9 déc. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.12.2015
Parties
Titulaire
Inventeur
Bath Ontario K0H 1G0, CA
Bath Ontario K0H 1G0, CA
Kingston Ontario K7L 2Z8, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.