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Brevet européen · EP2195459 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2195459
Numéro de demande
EP08806340
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 sept. 2008
Publié
16 juin 2010
Délivré
17 déc. 2014
Fin de la protection au plus tard
18 sept. 2028
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
C12Q 1/68 (2006.01)
C07D 239/22 (2006.01)
C07D 473/02 (2006.01)
Priorité
GB 0718255 19.09.2007
Demande PCT
PCT/GB2008/003185 19.09.2008
Publication PCT
WO2009/037473 26.03.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 24 févr. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Marks & Clerk (Luxembourg) LLP, Dreikönigstrasse 31a, 8002 Zürich

    Publié dans Swissreg le 24.02.2015

  7. 17 déc. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.12.2014

Parties

Inventeur

BRADLEY, Mark

Edinburgh EH9 3JJ, GB

DIAZ-MOCHON, Juan, J.

Edinburgh EH9 3JJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.