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Brevet européen · EP2195521 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2195521
Numéro de demande
EP08831913
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 sept. 2008
Publié
16 juin 2010
Délivré
11 janv. 2017
Radié
30 sept. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02M 37/20 (2006.01)
F02D 33/00 (2006.01)
//F02M 31/20 (2006.01)
Priorité
US 857575 19.09.2007
Demande PCT
PCT/US2008/076969 19.09.2008
Publication PCT
WO2009/039345 26.03.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2018

  2. 11 janv. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.01.2017

Parties

Titulaire

Carter Fuel Systems, LLC

127 Public Square, Suite 5110, Cleveland, OH 44114, US

Inventeur

ACHOR, Kyle, D.

Monticello IN 47960, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.