KOLLEKTOR

Brevet européen · EP2195586 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2195586
Numéro de demande
EP08836751
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 sept. 2008
Publié
16 juin 2010
Délivré
7 déc. 2011
Fin de la protection au plus tard
16 sept. 2028
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
F24J 3/08 (2006.01)
F28F 1/40 (2006.01)
F28F 13/12 (2006.01)
Priorité
SE 0702240 05.10.2007
Demande PCT
PCT/SE2008/051040 17.09.2008
Publication PCT
WO2009/045153 09.04.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 7 déc. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.12.2011

Parties

Titulaire

MuoviTech AB

Muovitech AB

Tvinnargatan 11, 50730 Brämhult, SE

Inventeur

OJALA, Mika

S-50457 Borås, SE

OJALA, Juha

S-51335 Fristad, SE

OJALA, Kari

S-50472 Borås, SE

OJALA, Heimo

S-51332 Fristad, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.