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Brevet européen · EP2195815 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2195815
Numéro de demande
EP08834830
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 oct. 2008
Publié
16 juin 2010
Délivré
7 déc. 2016
Radié
31 oct. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01F 7/02 (2006.01)
F25B 21/00 (2006.01)
Priorité
US 997687 P 04.10.2007
Demande PCT
PCT/US2008/078788 03.10.2008
Publication PCT
WO2009/046325 09.04.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.05.2018

  2. 7 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.12.2016

Parties

Inventeur

ZHANG, Ming

Ballwin MO 63021, US

MADIREDDI, Sesha

St. Charles MO 63303, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.