ELEKTROMOTOR MIT WINKELSENSOR
Brevet européen · EP2195910 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2195910
- Numéro de demande
- EP08801582
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 août 2008
- Publié
- 16 juin 2010
- Délivré
- 15 mai 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 13 août 2028
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- H02K 11/215 (2016.01)H02K 5/173 (2006.01)
- Priorité
- DE 102007040751 28.08.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/006687 14.08.2008
- Publication PCT
- WO2009/030350 12.03.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 6 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 06.11.2024
- 26 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 26.10.2023
- 2 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 02.11.2022
- 18 mai 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 18.05.2019
- 15 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.05.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
76187 Karlsruhe, DE
47533 Kleve, DE
68723 Schwetzingen, DE
76139 Karlsruhe, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.