ELEKTROANTRIEB
Brevet européen · EP2195916 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2195916
- Numéro de demande
- EP08807059
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 sept. 2008
- Publié
- 16 juin 2010
- Délivré
- 13 avr. 2011
- Radié
- 30 sept. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02P 6/06 (2006.01)H02P 6/08 (2006.01)H02P 6/18 (2006.01)H02P 6/20 (2006.01)G01R 15/18 (2006.01)
- Priorité
- IT BO20070619 12.09.2007
- Demande PCT
- PCT/IB2008/002372 09.09.2008
- Publication PCT
- WO2009/034455 19.03.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 avr. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.04.2013
- 13 avr. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.04.2011
Parties
Inventeur
DE FILIPPIS, Pietro
I-17019 Varazze, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.