Komplexe von hydrolysiertem Protein und Polysaccharid

Brevet européen · EP2196097 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2196097
Numéro de demande
EP08170653
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 déc. 2008
Publié
16 juin 2010
Délivré
18 juin 2014
Radié
31 déc. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23J 1/20 (2006.01)
A23J 3/34 (2006.01)
A23L 1/035 (2006.01)
B01F 17/00 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.07.2016

  2. 18 juin 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.06.2014

Parties

Titulaire

Nestec S.A.

Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey

Radiée du registre

Inventeur

Schmitt, Christophe Joseph Etienne

1077 Servion

Laneuville Ballester, Sandra

Quebec G2G 2H3, CA

Turgeon, Sylvie

L`Ancienne-Lorette, Quebec, CA

Gauthier, Sylvie

Charny (Levis) Quebec, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.