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Brevet européen · EP2196117 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2196117
Numéro de demande
EP08021442
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 déc. 2008
Publié
16 juin 2010
Délivré
12 nov. 2014
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 31/54 (2006.01)
A47J 31/44 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 12 nov. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.11.2014

  3. 12 nov. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 12.11.2014

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.