Set von Dentalbohrern

Brevet européen · EP2196164 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2196164
Numéro de demande
EP09013659
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 oct. 2009
Publié
16 juin 2010
Délivré
19 oct. 2022
Fin de la protection au plus tard
29 oct. 2029
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61C 8/00 (2006.01)
A61C 3/02 (2006.01)
Priorité
CH 20322008 15.12.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 13 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.08.2025

  3. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  4. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  5. 26 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.07.2023

  6. 27 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.04.2023

  7. 19 oct. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.10.2022

Parties

Inventeur

Streff, Patrick

79576 Weil am Rhein, DE

Suter, Edmund

4435 Niederdorf

Kühne, Steffen

4313 Möhlin

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.