Set von Dentalbohrern
Brevet européen · EP2196164 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2196164
- Numéro de demande
- EP09013659
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 oct. 2009
- Publié
- 16 juin 2010
- Délivré
- 19 oct. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 29 oct. 2029
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A61C 8/00 (2006.01)A61C 3/02 (2006.01)
- Priorité
- CH 20322008 15.12.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 13 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 26 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 26.07.2023
- 27 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 27.04.2023
- 19 oct. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.10.2022
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.