Werkzeughalter
Brevet européen · EP2196274 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2196274
- Numéro de demande
- EP09179113
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 déc. 2009
- Publié
- 16 juin 2010
- Délivré
- 16 nov. 2016
- Radié
- 31 déc. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23B 31/20 (2006.01)
- Priorité
- JP 2008318685 15.12.2008JP 2009249189 29.10.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juil. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.07.2017
- 16 nov. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.11.2016
Parties
Inventeur
Taguchi, Masahiro
Osaka Osaka 574-0023, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.