Werkzeughalter

Brevet européen · EP2196274 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2196274
Numéro de demande
EP09179113
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 2009
Publié
16 juin 2010
Délivré
16 nov. 2016
Radié
31 déc. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23B 31/20 (2006.01)
Priorité
JP 2008318685 15.12.2008
JP 2009249189 29.10.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juil. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

  2. 16 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.11.2016

Parties

Inventeur

Taguchi, Masahiro

Osaka Osaka 574-0023, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.