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Brevet européen · EP2196342 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2196342
Numéro de demande
EP09178935
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 déc. 2009
Publié
16 juin 2010
Délivré
14 mai 2014
Radié
31 déc. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60J 7/00 (2006.01)
Priorité
JP 2008316406 12.12.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2015

  2. 14 mai 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.05.2014

Parties

Titulaire

Yachiyo Industry Co., Ltd.

393 Kashiwabara, Sayama-shi, Saitama 350-1335, JP

Inventeur

Hotta, Kouichi

Tochigi 329-1334, JP

Tsukamoto, Hiroyuki

Tochigi 329-1334, JP

Fukuda, Hisanori

Tochigi 329-1334, JP

Ikeda, Yoshikazu

Tochigi 329-1334, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.