Spindelaktor mit Überlastkupplung

Brevet européen · EP2196612 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2196612
Numéro de demande
EP09178038
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 déc. 2009
Publié
16 juin 2010
Délivré
31 oct. 2012
Radié
31 déc. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05F 15/12 (2006.01)
E05F 1/10 (2006.01)
A47B 9/04 (2006.01)
A47B 9/10 (2006.01)
F16H 25/20 (2006.01)
Priorité
DE 102008061115 09.12.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

  2. 31 oct. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.10.2012

Parties

Inventeur

Preis, Johannes

93077 Bad Abbach/Lengfeld, DE

Happich, Markus

90537 Feucht-Moosbach, DE

Hollerbaum, Bernd

91207 Lauf, DE

Römer, Michael

90518 Altdorf, DE

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