Isolierglaselement

Brevet européen · EP2196615 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2196615
Numéro de demande
EP09175358
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 nov. 2009
Publié
16 juin 2010
Délivré
4 mai 2016
Fin de la protection au plus tard
8 nov. 2029
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
E06B 9/264 (2006.01)
Priorité
DE 102008062000 12.12.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 26 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.01.2024

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 4 mai 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.05.2016

Parties

Titulaire

Saint-Gobain Glass France

92400 Courbevoie, FR

Inventeur

Schaumberger, Franz

4421, Aschach / Steyr, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.