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Brevet européen · EP2196688 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2196688
Numéro de demande
EP10003314
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juil. 2006
Publié
16 juin 2010
Délivré
25 mai 2011
Radié
18 juil. 2026
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F16C 33/10 (2006.01)
B01F 13/08 (2006.01)
B01F 7/16 (2006.01)
Priorité
CH 13032005 29.07.2005
Divisionnaire de
EP06405312
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2026

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    18.07.2026
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 18.07.2026

  2. 25 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 25.09.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 14 mai 2024

    Rectifié

    Mandataire
    Gachnang AG Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld → Gachnang AG Patentanwälte, Badstrasse 5, 8500 Frauenfeld

    Publié dans Swissreg le 14.05.2024

  5. 2 mai 2024

    Adresse modifiée

    Mandataire
    GACHNANG AG, Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld → Gachnang AG Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld

    Publié dans Swissreg le 02.05.2024

  6. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  7. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  8. 1 mars 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hans Rudolf Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, Postfach, 8500 Frauenfeld → GACHNANG AG, Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld

    Publié dans Swissreg le 01.03.2014

2 entrées antérieures
  1. 6 juil. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hans Rudolf Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, Postfach, 8500 Frauenfeld

    Publié dans Swissreg le 06.07.2011

  2. 25 mai 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.05.2011

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.