Drehmomentübertragungsvorrichtung
Brevet européen · EP2196690 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2196690
- Numéro de demande
- EP09015047
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 déc. 2009
- Publié
- 16 juin 2010
- Délivré
- 9 mars 2016
- Radié
- 31 déc. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02B 41/10 (2006.01)F16D 25/062 (2006.01)F16D 48/06 (2006.01)F16D 15/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 202008016385 U 11.12.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juil. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.07.2017
- 9 mars 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.03.2016
Parties
Inventeur
Schmitt, Marco
36124 Eichenzell/Rönshausen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.