Magnetisch-induktives Durchflussmessgerät
Brevet européen · EP2196779 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2196779
- Numéro de demande
- EP09014039
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 nov. 2009
- Publié
- 16 juin 2010
- Délivré
- 9 août 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 9 nov. 2029
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G01F 1/58 (2006.01)G01F 15/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008057756 17.11.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 9 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.08.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
Gonzàlez Pelayo, Juan Carlos
4194 TX Meteren, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.