Magnetisch-induktives Durchflussmessgerät

Brevet européen · EP2196779 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2196779
Numéro de demande
EP09014039
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 nov. 2009
Publié
16 juin 2010
Délivré
9 août 2017
Fin de la protection au plus tard
9 nov. 2029
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G01F 1/58 (2006.01)
G01F 15/14 (2006.01)
Priorité
DE 102008057756 17.11.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 9 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.08.2017

Parties

Inventeur

Gonzàlez Pelayo, Juan Carlos

4194 TX Meteren, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.