UTILISATION D'UNE SOUCHE DE BIFIDOBACTERIUM, POUR LA PREPARATION D'UNE COMPOSITION DESTINEE A LA PREVENTION ET/OU AU TRAITEMENT DE MANIFESTATIONS DE TYPE ALLERGIQUE
Brevet européen · EP2197287 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2197287
- Numéro de demande
- EP08858623
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 oct. 2008
- Publié
- 23 juin 2010
- Délivré
- 8 janv. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 1 oct. 2028
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A23C 9/12 (2006.01)A23C 21/02 (2006.01)A23L 33/135 (2016.01)A61K 35/20 (2006.01)A61K 35/74 (2015.01)A23C 9/123 (2006.01)A23L 33/00 (2016.01)A61K 35/745 (2015.01)A61P 37/00 (2006.01)A61P 37/08 (2006.01)A61K 35/744 (2015.01)
- Priorité
- FR 0706925 03.10.2007
- Demande PCT
- PCT/FR2008/001372 02.10.2008
- Publication PCT
- WO2009/074754 18.06.2009
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 19 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 19.02.2025
- 12 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 3 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.04.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 25 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 25.05.2022
1 entrée antérieure
- 8 janv. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.01.2020
Parties
Inventeur
F-59270 Godewaersvelde, FR
F-59299 Boeschepe, FR
B-8950 Heuvelland, BE
2581 BB Den Haag, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.