MEDIZINISCHE VORRICHTUNG
Brevet européen · EP2197365 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2197365
- Numéro de demande
- EP08788425
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 août 2008
- Publié
- 23 juin 2010
- Délivré
- 4 juin 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 21 août 2028
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- A61B 17/16 (2006.01)
- Priorité
- GB 0716464 23.08.2007
- Demande PCT
- PCT/GB2008/002865 22.08.2008
- Publication PCT
- WO2009/024798 26.02.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 27 mai 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève → Murgitroyd & Company, 4, Rue du Commerce, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 27.05.2021
- 29 juin 2019
Adresse modifiée
- Titulaire
- Smith&Nephew PLC, 15 Adam Street, London, WC2N 6LA, Royaume-Uni → Smith & Nephew plc, Building 5, Croxley Park, Hatters Lane, Watford, Hertfordshire WD18 8YE, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 29.06.2019
- 3 sept. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 03.09.2014
- 4 juin 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.06.2014
Parties
Inventeur
Rugby, Warwickshire CV22 7JJ, GB
Devizes, Wiltshire SN10 4JZ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.