KNOCHENFIXIERSYSTEM

Brevet européen · EP2197373 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2197373
Numéro de demande
EP08838317
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 oct. 2008
Publié
23 juin 2010
Délivré
2 sept. 2015
Radié
31 oct. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/70 (2006.01)
A61B 17/84 (2006.01)
A61B 17/88 (2006.01)
Priorité
EP 07301454 11.10.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/063682 10.10.2008
Publication PCT
WO2009/047352 16.04.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.05.2016

  2. 2 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.09.2015

Parties

Titulaire

Zimmer Spine

ZIMMER SPINE

23, Parvis des Chartrons Cité Mondiale, 33080 Bordeaux, FR

Inventeur

BELLIARD, Karl P.

F-49770 La Membrolle sur Longuenee, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.