INTERSPINALER ABSTANDSHALTER
Brevet européen · EP2197374 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2197374
- Numéro de demande
- EP08799465
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 sept. 2008
- Publié
- 23 juin 2010
- Délivré
- 31 oct. 2018
- Radié
- 30 sept. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/70 (2006.01)
- Priorité
- US 972572 P 14.09.2007
- Demande PCT
- PCT/US2008/075997 11.09.2008
- Publication PCT
- WO2009/036156 19.03.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 31 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.10.2018
Parties
Inventeur
EMCH, Hansjuerg
Swarthmore PA 19081, US
SENN, Peter
CH-4437 Waldenburg
OSWALD, Martin
CH-8706 Meilen
ASCHMANN, Felix
CH-4052 Basel
MAYER, H. Michael
82166 Gräfelfing, DE
SKIDMORE, Grant, A.
Virginia Beach VA 23451, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.