NOUVELLES COMPOSITIONS A BASE DE TAXOIDES
Brevet européen · EP2197492 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2197492
- Numéro de demande
- EP08868434
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 oct. 2008
- Publié
- 23 juin 2010
- Délivré
- 23 nov. 2011
- Radié
- 31 oct. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 47/24 (2006.01)A61K 47/44 (2006.01)A61K 9/00 (2006.01)A61K 9/107 (2006.01)
- Priorité
- FR 0707092 10.10.2007
- Demande PCT
- PCT/FR2008/001410 09.10.2008
- Publication PCT
- WO2009/083664 09.07.2009
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 23 nov. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.11.2011
Parties
Inventeur
RORTAIS, Patricia
75013 Paris, FR
GACHON, Carine
F-75013 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.