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Brevet européen · EP2197612 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2197612
Numéro de demande
EP08786180
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
16 juil. 2008
Publié
23 juin 2010
Délivré
8 févr. 2012
Radié
24 févr. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23B 51/02 (2006.01)
B23C 5/10 (2006.01)
Priorité
DE 102007044095 14.09.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/059286 16.07.2008
Publication PCT
WO2009/037020 26.03.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.02.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.02.2026

  2. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  3. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  4. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  5. 15 janv. 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.01.2020

  6. 8 févr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.02.2012

Parties

Titulaire

Komet Group GmbH

Zeppelinstrasse 3, 74354 Besigheim, DE

Hartmetall-Werkzeugfabrik Paul Horn GmbH

Unter dem Holz 33-35, 72072 Tübingen, DE

Inventeur

KRETZSCHMANN, Uwe

21483 Wangelau, DE

SCHNEIDER, Rico

74385 Pleidelsheim, DE

SCHÜTT, Henry

74343 Sachsenheim, DE

LUIK, Matthias

72766 Reutlingen, DE

OETTLE, Matthias

72585 Riederich, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.