PALETTE UND PALETTENSYSTEM
Brevet européen · EP2197768 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2197768
- Numéro de demande
- EP07808890
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 sept. 2007
- Publié
- 23 juin 2010
- Délivré
- 23 janv. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 13 sept. 2027
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- B65G 17/32 (2006.01)B65G 17/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/SE2007/050653 14.09.2007
- Publication PCT
- WO2009/035389 19.03.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 2 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.10.2023
- 6 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.10.2022
- 17 juil. 2014
Adresse modifiée
- Mandataire
- BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 17.07.2014
- 22 mai 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans Swissreg le 22.05.2013
- 23 janv. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.01.2013
Parties
Inventeur
ABBESTAM, Göran
SE-433 41 Partille, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.