DECALINDERIVATE ALS PARFÜMSTOFFE

Brevet européen · EP2197823 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2197823
Numéro de demande
EP08807761
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 sept. 2008
Publié
23 juin 2010
Délivré
14 nov. 2012
Radié
1 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 35/36 (2006.01)
C07C 49/447 (2006.01)
C07C 49/637 (2006.01)
C07C 69/013 (2006.01)
C11B 9/00 (2006.01)
C07C 45/62 (2006.01)
C07C 45/69 (2006.01)
Priorité
WO PCT/IB2007/054016 03.10.2007
Demande PCT
PCT/IB2008/053852 23.09.2008
Publication PCT
WO2009/044310 09.04.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 01.05.2022

  2. 28 sept. 2020

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Firmenich S.A., 1, route des Jeunes, P.O. Box 239, 1211 Geneva 8 → Firmenich SA, 7, Rue de la Bergère, 1242 Satigny

    Publié dans Swissreg le 28.09.2020

  3. 14 nov. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.11.2012

Parties

Titulaire

Firmenich SA

7, Rue de la Bergère, 1242 Satigny

Inventeur

MORETTI, Robert

CH-1212 Grand-lancy

ETTER, Olivier

CH-1225 Chene-bourg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.