SULFONIUMSALZINITIATOREN

Brevet européen · EP2197840 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2197840
Numéro de demande
EP08804850
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 sept. 2008
Publié
23 juin 2010
Délivré
6 nov. 2013
Radié
30 sept. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 381/12 (2006.01)
C09D 4/00 (2006.01)
C09D 11/10 (2006.01)
G03F 7/00 (2006.01)
G03F 7/004 (2006.01)
G03F 7/038 (2006.01)
Priorité
EP 07118195 10.10.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/062988 29.09.2008
Publication PCT
WO2009/047151 16.04.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2015

  2. 6 nov. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.11.2013

Parties

Titulaire

BASF SE

67056 Ludwigshafen, DE

Inventeur

HAYOZ, Pascal

CH-4114 Hofstetten

YAMATO, Hitoshi

Takarazuka-shi Hyogo 665-0886, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.