SULFONIUMSALZINITIATOREN
Brevet européen · EP2197869 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2197869
- Numéro de demande
- EP08836864
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 sept. 2008
- Publié
- 23 juin 2010
- Délivré
- 24 avr. 2013
- Radié
- 30 sept. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 307/83 (2006.01)C07D 333/22 (2006.01)C07D 333/32 (2006.01)C07D 333/34 (2006.01)C07D 333/64 (2006.01)G03F 7/004 (2006.01)
- Priorité
- EP 07118194 10.10.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/062587 22.09.2008
- Publication PCT
- WO2009/047105 16.04.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 avr. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2014
- 24 avr. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.04.2013
Parties
Titulaire
Inventeur
HAYOZ, Pascal
CH-4114 Hofstetten
YAMATO, Hitoshi
Takarazuka-shi Hyogo 665-0886, JP
ASAKURA, Toshikage
Minoo-shi Osaka 562-0001, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.