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Brevet européen · EP2198190 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2198190
- Numéro de demande
- EP08801769
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 29 août 2008
- Publié
- 23 juin 2010
- Délivré
- 25 juil. 2012
- Radié
- 31 août 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 31/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 202007012652 U 10.09.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/007091 29.08.2008
- Publication PCT
- WO2009/033576 19.03.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mars 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.03.2013
- 25 juil. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.07.2012
Parties
Inventeur
Hettinger, Christoph
74653 Ingelfingen, DE
Müller, Stefan
74613 Öhringen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.