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Brevet européen · EP2198196 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2198196
- Numéro de demande
- EP08801964
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 sept. 2008
- Publié
- 23 juin 2010
- Délivré
- 14 août 2019
- Radié
- 30 sept. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21V 23/06 (2006.01)F21V 29/00 (2015.01)F21V 29/70 (2015.01)
- Priorité
- DE 102007042978 10.09.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/007392 10.09.2008
- Publication PCT
- WO2009/033641 19.03.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 14 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.08.2019
Parties
Inventeur
PABST, Wolfgang
82041 Deisenhofen, DE
HENGER, Ulrich
82223 Eichenau, DE
KRAUS, Robert
93051 Regensburg, DE
NOLL, Thomas
85110 Kipfenberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.