PROCÉDÉ ET DISPOSITIF DE CARACTÉRISATION D'ÉLÉMENTS MICROSCOPIQUES

Brevet européen · EP2198254 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2198254
Numéro de demande
EP08869283
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 oct. 2008
Publié
23 juin 2010
Délivré
8 mars 2017
Radié
31 oct. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01J 3/44 (2006.01)
G01N 21/64 (2006.01)
G01N 15/14 (2006.01)
Priorité
FR 0707098 10.10.2007
Demande PCT
PCT/FR2008/001424 10.10.2008
Publication PCT
WO2009/087287 16.07.2009
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.05.2018

  2. 8 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.03.2017

Parties

Titulaire

Centre National de la Recherche Scientifique (C.N.R.S.)

3 rue Michel Ange, 75794 Paris Cedex 16, FR

Université de Limoges

33 Rue François Mitterand, 87000 Limoges, FR

Inventeur

BOUYGE, David

F-87000 Limoges, FR

LESVIGNE-BUY, Christelle

F-78350 Les Loges en Josas, FR

COUDERC, Vincent

F-87045 Verneuil-sur-Vienne, FR

CRUNTEANU STANESCU, Aurélian

F-87270 Couzeix, FR

LEPROUX, Philippe

F-87250 Saint Pardoux, FR

LEFORT, Laurent

F-87000 Limoges, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.