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Brevet européen · EP2198380 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2198380
Numéro de demande
EP08831000
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juil. 2008
Publié
23 juin 2010
Délivré
2 janv. 2019
Radié
31 juil. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G16H 40/60 (2018.01)
Priorité
US 851986 07.09.2007
Demande PCT
PCT/US2008/070148 16.07.2008
Publication PCT
WO2009/035761 19.03.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2020

  2. 16 janv. 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.01.2019

  3. 7 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.01.2019

Parties

Inventeur

MILLER, Steve

Palo Alto, California 94303, US

RICH, David

Morgan Hill, California 95037, US

ESTES, Mark C.

Calabasas, CA 91302, US

MOCHEL, Ken

San Jose, California 95129, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.