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Brevet européen · EP2198392 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2198392
Numéro de demande
EP08834614
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 sept. 2008
Publié
23 juin 2010
Délivré
16 nov. 2016
Radié
30 sept. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06K 9/00 (2006.01)
G07D 7/12 (2016.01)
Priorité
US 975341 P 26.09.2007
Demande PCT
PCT/US2008/077872 26.09.2008
Publication PCT
WO2009/042876 02.04.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2018

  2. 16 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.11.2016

Parties

Inventeur

ZOLADZ, JR., Edward M.

West Chesger Pennsylvania 19380, US

SNIDER, John D.

West Chester Pennsylvania 19382, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.