ELEKTRISCHES POLYMERBETON-ISOLATIONSSYSTEM

Brevet européen · EP2198433 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2198433
Numéro de demande
EP07821006
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 oct. 2007
Publié
23 juin 2010
Délivré
2 mars 2011
Radié
31 oct. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01B 3/40 (2006.01)
C08L 63/00 (2006.01)
C08K 3/36 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2007/060633 08.10.2007
Publication PCT
WO2009/046754 16.04.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2015

  2. 5 mai 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABB Schweiz AG, Intellectual Property (CH-LC/IP), Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden

    Publié dans Swissreg le 05.05.2011

  3. 2 mars 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.03.2011

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.