KÜHLSYSTEM FÜR EINEN VARIABLEN VAKUUMKONDENSATOR

Brevet européen · EP2198437 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2198437
Numéro de demande
EP07820099
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 sept. 2007
Publié
23 juin 2010
Délivré
16 mars 2011
Fin de la protection au plus tard
9 sept. 2027
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
H01G 5/01 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2007/059480 10.09.2007
Publication PCT
WO2009/033501 19.03.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 21 avr. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 21.04.2011

  7. 16 mars 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.03.2011

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.